Hier is de Franse vertaling van je Algemene Voorwaarden voor Flyboard Dreams:
Conditions Générales – Flyboard Dreams
1. Définitions et champ d’application
1.1 Dans les présentes conditions générales, les termes suivants sont définis comme suit :
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Flyboard Dreams : l’exécutant des spectacles de flyboard et de spectacles nautiques.
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Client : la personne physique ou morale qui conclut un contrat avec Flyboard Dreams.
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Contrat : tout contrat, offre ou réservation entre Flyboard Dreams et le client.
1.2 Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les offres, propositions, contrats et exécutions de spectacles par Flyboard Dreams.
1.3 Toute dérogation à ces conditions n’est valable que si elle est confirmée par écrit par Flyboard Dreams.
1.4 L’applicabilité de conditions générales éventuelles du client est expressément exclue.
2. Conclusion du contrat
2.1 Un contrat est conclu après confirmation écrite (y compris par e-mail) par Flyboard Dreams.
2.2 Les offres sont sans engagement, sauf indication contraire explicite, et sont valables pendant la période indiquée.
3. Sécurité et exécution
3.1 La sécurité des artistes, du personnel, du public et des tiers a toujours la priorité absolue.
3.2 Flyboard Dreams est autorisé à annuler, interrompre, raccourcir ou modifier l’exécution, en tout ou en partie, si elle estime que des conditions dangereuses sont présentes, notamment mais pas exclusivement :
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Conditions météorologiques (vent, orage, tempête ou visibilité réduite)
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Profondeur ou qualité de l’eau insuffisante
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Présence de public, d’embarcations ou d’obstacles dans la zone de sécurité
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Risques techniques, logistiques ou organisationnels
3.3 Les décisions concernant la sécurité relèvent exclusivement de Flyboard Dreams et sont contraignantes pour le client.
3.4 Dans la mesure du possible, le spectacle sera déplacé en accord avec le client. Le déplacement ou l’annulation pour des raisons de sécurité ne donne droit à aucun remboursement ou indemnité.
4. Obligations du client
4.1 Le client garantit que :
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Le site respecte toutes les exigences techniques et de sécurité
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Une profondeur d’eau minimale de 2 mètres est disponible
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Une zone de sécurité suffisamment large est mise en place et maintenue
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L’accès sécurisé et les voies navigables libres pour les jet-skis et l’équipement sont disponibles
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Toutes les autorisations, permissions et notifications nécessaires ont été obtenues à temps
4.2 Le client veille à donner des instructions claires au public, au personnel et à toute sécurité concernant les mesures de sécurité.
4.3 Si ces obligations ne sont pas respectées, Flyboard Dreams est autorisé à refuser ou à interrompre l’exécution sans qu’aucune responsabilité ou restitution ne soit engagée.
5. Annulation par le client
5.1 L’annulation doit être faite par écrit ou par e-mail.
5.2 En cas d’annulation, le client est redevable des frais suivants :
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Annulation le jour de l’événement : 100 % du montant convenu
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Annulation jusqu’à 7 jours avant l’événement : 50 % du montant convenu
5.3 Sans préjudice de ce qui précède, Flyboard Dreams se réserve le droit de facturer intégralement les frais déjà engagés.
6. Force majeure
6.1 La force majeure désigne toute circonstance indépendante de la volonté de Flyboard Dreams rendant l’exécution du contrat temporairement ou définitivement impossible.
6.2 Cela inclut notamment : conditions météorologiques extrêmes, pannes techniques, maladie ou absence du personnel, mesures gouvernementales, problèmes de transport, catastrophes et autres événements imprévus.
6.3 En cas de force majeure, Flyboard Dreams est autorisé à modifier, suspendre, déplacer ou résilier le contrat sans être tenu à aucune indemnisation.
7. Responsabilité et indemnisation
7.1 La participation et la présence au spectacle se font entièrement aux risques du client et des visiteurs.
7.2 Flyboard Dreams n’est responsable que des dommages directs résultant d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grave de sa part, à l’exclusion de toute autre responsabilité.
7.3 Toute responsabilité est limitée au montant payé par l’assurance responsabilité civile de Flyboard Dreams dans le cas concerné, augmenté de la franchise éventuelle.
7.4 Le client indemnise intégralement Flyboard Dreams contre toutes les réclamations de tiers, y compris les visiteurs, participants et autorités, liées à l’exécution du contrat.
8. Assurances
8.1 Le client est responsable de la souscription d’assurances adéquates couvrant la responsabilité, les dommages et les risques liés à l’événement.
8.2 Flyboard Dreams n’est pas obligé d’accepter ou de reconnaître des assurances supplémentaires du client.
9. Paiement
9.1 Le paiement doit être effectué conformément aux conditions figurant dans l’offre ou la facture.
9.2 Flyboard Dreams est autorisé à suspendre l’exécution du spectacle si le paiement n’a pas été effectué à temps ou en totalité.
9.3 Tous les frais de recouvrement judiciaires et extrajudiciaires sont à la charge du client.
10. Droit applicable et litiges
10.1 Tous les contrats sont régis exclusivement par le droit néerlandais.
10.2 Les litiges découlant de ou liés à ce contrat sont soumis exclusivement au tribunal compétent du ressort où Flyboard Dreams est établi.
11. Disposition finale
Si une disposition de ces conditions générales s’avère nulle ou annulable, les autres dispositions restent pleinement en vigueur. Dans ce cas, la disposition nulle ou annulée sera remplacée par une disposition qui correspond autant que possible à l’intention de la disposition originale.
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